Assurance NVEI : assurez votre véhicule électrique individuel

Les Nouveaux Véhicules électriques individuels (NVEI) comme les trottinettes électriques, hoverboards, gyropodes sont de plus en plus nombreux. Moyens de transport innovants, ils sont très pratiques et de plus en plus utilisés. En revanche, face à ces nouveaux moyens de transport, les lois ont dû s’adapter en proposant une nouvelle réglementation pour les NVEI. Quelle assurance choisir pour bien assurer votre NVEI ? Quelles sont les garanties incluses et les exclusions dans une assurance NVEI ? Comment demander votre devis ? On vous explique tout.

Que couvre une assurance NVEI ?

Qu’est-ce qu’un NVEI ?

Regroupés sous le nom de NVEI (Nouveaux Véhicules Électriques Individuels) apparaissent de plus en plus en ville les trottinettes électriques, les vélos électriques, les gyropodes, les monocycles (gyroroues) et hoverboards. Ce sont des moyens de transports principalement urbains. Ils sont classés sous différentes nomenclatures :

• Les gyropodes : également nommés Segway, ils sont souvent utilisés pour les visites touristiques depuis plusieurs années.
• Les mini-gyropodes : appelés aussi hoverboards, ou skateboards électriques, ils sont différents des gyropodes, car ils n’ont ni manches ni guidon. Les mouvements de votre corps dirige ces engins électriques.
• Les monocycles électriques : connus également sous le nom de monowheel ou encore gyroroue, ce sont des mini-gyropodes (une roue) et fonctionnent également sur un principe d’orientation du corps pour les déplacements.
• Les trottinettes électriques : il s'agit d'un NVEI très encadré par la loi. Les trottinettes électriques sont considérées comme un véhicule à moteur lorsqu’elles dépassent 25 km/h. Elles doivent d'être assurées.
• Les vélos électriques : ils peuvent être considérés comme un vélo à assistance électrique VAE, limité à 25km/h ou comme un vélo électrique rapide qui roule jusqu’à 45km/h. Ils doivent, tout comme la trottinette, être obligatoirement assurés.

Comment conduire un NVEI ?

Il n’y a pas d’âge précisé par la législation pour conduire un NVEI. Cependant il est recommandé d’être titulaire du ASSR1 afin de pouvoir maîtriser son engin et de connaître le code de la route. 

Il est aussi préférable de se protéger et de s'équiper de gants, de casques et autres protections appropriées (genouillères, coudières) lorsque vous en conduisez un, bien que le cadre légal ne l'impose pas en France.

Préférez un NVEI homologué CE afin d'être certain que votre nouvel engin respecte les normes de sécurité obligatoires en Europe.

Les garanties d’une assurance NVEI

Les engins NVEI sont soumis aux mêmes lois et règles concernant l’assurance et la responsabilité civile que les véhicules motorisés (moto ou voiture). L’assurance responsabilité civile couvre les dommages que vous pouvez occasionner aux autres. Quand vous conduisez un véhicule motorisé NVEI, votre assurance vous couvre si vous renversez ou entrez en contact une autre personne. Donc, si vous souhaitez être en accord avec l’obligation légale d’assurance, vous devez signifier son utilisation à votre assurance.

La prise en charge minimum de prise en charge se compose de :

• La  garantie responsabilité civile : elle prend en charge tous les éventuels dommages que vous pourriez causer à autrui ou à du matériel ;
• La garantie défense pénale et recours : elle vous permet par exemple d’assurer votre défense si vous êtes poursuivi judiciairement après un incident ou une collision :
• La défense pénale : lorsqu’une autre personne émet une réclamation qui remet en cause votre responsabilité civile.

Les garanties optionnelles, dont trois d’entre elles sont généralement proposées par les assureurs :

• La garantie individuelle accident : elle vous couvre en cas d'accident avec votre NVEI ;
• La garantie vol : elle garantit votre véhicule électrique en cas de vol ou tentative de vol ;
• La garantie dommages collisions : elle vous couvre lorsque votre engin entre en collision avec une tierce personne.

Avant de souscrire, observez attentivement les exclusions du contrat que vous souhaitez signer. Chaque compagnie d’assurance dispose de ses propres conditions d’application. Il est donc essentiel de bien se renseigner quant aux différentes exclusions de garanties.

Généralement plusieurs d’entre elles sont récurrentes :

• Le port du casque n’est pas obligatoire, mais fortement recommandé : en plus du risque important que cela comporte pour vous, ne pas porter de casque peut faire l’objet d’une exclusion de garantie de la part de l’assureur. Les dommages physiques subis ne seront alors pas indemnisés et les coûts de santé générés coûteront très chers ;
• Les déplacements professionnels ou de marchandises ne sont pas couverts non plus par les assureurs ;
• Les dommages dus à l'alcool au vélo ou les risques et dommages volontaires ne sont pas pris en charge ;
• La responsabilité civile de base ne vous couvre pas à bord des NVEI roulant à plus de 6km/h.

Les NVEI sont-ils soumis au Code de la route ?

Les NVEI ne sont pas tous soumis légalement au Code de la route. Cependant, il est nécessaire de suivre quelques règles pour circuler en toute sécurité (pour vous et les autres) :

• La conduite sur les trottoirs est interdite et passible d'une amende de 135 € pour tout engin dépassant 6km/h ;
• Les NVEI peuvent circuler sur voies cyclables ou voies de bus en respectant une vitesse maximum de 25 km/h et bien sûr, le Code de la route ;
• Il est interdit de rouler à plus de 25km/h pour les trottinettes.

L'assurance NVEI est-elle obligatoire ?

Bien que la loi n'impose pas encore d'obligations strictes pour les NVEI, tous les véhicules roulant sur la route, piste cyclable ou même les trottoirs doivent être assurés avec au moins la responsabilité civile. C’est obligatoire.

L’obligation de souscrire une assurance NVEI dépend surtout de sa vitesse. En effet, lorsque les nouveaux véhicules électriques ne dépassent pas les 6km/h, il n’est alors pas obligatoire de souscrire une assurance spécifique. Effectivement, très souvent la garantie responsabilité civile fait déjà partie des garanties du contrat multirisque habitation. Néanmoins, cela ne couvre pas tous les dommages causés par le NVEI en cas d'accident. Il est donc important d'en parler avec votre assureur afin de voir ce que vous pouvez mettre en place ensemble comme couverture.

Lorsque l’engin dépasse 6km/h, il est nécessaire de souscrire un contrat auprès d'un assureur privé et spécialisé. Vous pouvez choisir une assurance au tiers ou d’une couverture plus étendue contenant des garanties contre le vol ou encore les incendies pouvant toucher le NVEI.

En effet, au-delà de cette vitesse maximale, votre NVEI sera considéré comme un véhicule à moteur, au même titre qu’un scooter par exemple. Une absence d’assurance est passible d’une amende de 3750 € et peut être même d’une suspension de votre permis de conduire (au cas par cas).

Les trottinettes électriques sont l’exception : elles sont considérées comme des engins à moteur par le Code des assurances qu'importe leur vitesse. La souscription d'une assurance moto devient obligatoire dans ce cas précis.

Le vélo et le vélo à assistance électrique sont couverts par la responsabilité civile classique présente dans le contrat MRH. Le vélo électrique n'est quant à lui pas pris en charge et doit faire l'objet d'un contrat spécifique établi avec un assureur indépendant.

Comment obtenir un devis d'assurance NVEI ?

Pour obtenir un devis NVEI, vous devez d’abord comparer les formules d’assurances et leurs garanties. À prix identiques, deux contrats d'assurance ne proposeront pas la même couverture. Il est également indispensable de sonder vos besoins pour anticiper les futures options dont vous aurez besoin.

Si votre engin est neuf, ou que vous l’avez payé très cher, il sera étonnamment plus rentable de souscrire une formule plus complète, qui inclura le vol par exemple. C'est le cas par exemple avec les trottinettes électriques ou les onewheels qui ont un tarif d’achat très élevé.

Une assurance vol NVEI, même si elle vous paraît chère, sera pourtant rentable en cas de sinistre ou vol. En comparant les différentes assurances NVEI en ligne, vous obtenez plusieurs devis personnalisés suivant la nature de votre engin électrique, votre profil, et les garanties souhaitées (responsabilité civile, vol, incendie, etc.). Il est donc indispensable de comparer des assurances NVEI afin de souscrire la meilleure offre.

Une fois vos devis obtenus, vous pouvez faire jouer la concurrence pour négocier un contrat au meilleur prix, à un meilleur tarif

Faites attention aux franchises : une assurance NVEI moins chère, mais à la franchise élevée n'est peut-être pas la meilleure affaire. Pensez à comparer le coût global !

Comment résilier son assurance NVEI ?

Depuis l’entrée en vigueur de la loi Hamon en 2015, la loi Consommation donne aux consommateurs le pouvoir de résilier leur contrat d’assurance auto, moto et habitation à la date de leur choix, une fois la première année du contrat passé. Si vous souhaitez changer facilement d'assurance, c'est à votre portée : vous n'avez qu'à souscrire un nouveau contrat chez un nouvel assureur.

Vous n'avez rien à faire, c'est le nouvel assureur qui se charge à votre place des démarches de résiliation dans un délai d’un mois. Il veille à garder la continuité de la couverture entre l'ancien et ce nouveau contrat pour que vous soyez toujours pris en charge en cas d'accident durant la transition. L’ancien assureur quant à lui, devra vous rembourser au prorata les sommes dues sous un maximum de 30 jours.