Hospitalisation à domicile (HAD) : conditions et remboursement

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L’hospitalisation à domicile, aussi appelée HAD, consiste à pratiquer des soins médicaux ou paramédicaux au domicile du patient. L’hôpital à domicile peut être mis en place pour les personnes qui souffrent de maladies chroniques ou non stabilisées, à la demande de leur médecin traitant et avec leur accord. Pour bénéficier de l’hospitalisation à domicile, le patient doit vivre dans une zone géographique couverte par un établissement d’HAD.

⭐ Tout savoir sur l’hospitalisation à domicile
⚕️ Soins accessibles en HAD
  • Soins ponctuels ;
  • soins de réadaptation au domicile ;
  • soins palliatifs.
🤔 Hospitalisation à domicile : qui peut en bénéficier ?
  • Tous les âges : enfants, adolescents et adultes
  • Toutes les pathologies sont prises en charge
🏥 Quel est le coût d'une hospitalisation à domicile ?140 € par jour en moyenne (source : IRDES)
✅ Prise en charge de l'HADMême remboursement, de l’Assurance maladie et de la mutuelle, que pour une hospitalisation classique dans un établissement de soins.

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🔎 Que veut dire HAD ?

L’acronyme HAD ou Hospitalisation à Domicile permet au patient de recevoir des soins médicaux et paramédicaux à son domicile.

Le dispositif d’hôpital à la maison permet d’éviter ou de raccourcir le séjour hospitalier du patient. Tous les soins sont assurés à son domicile, dans son environnement habituel. Ce dernier bénéficie d’une prise en charge globale par une équipe de soignants.

⚕️ Quels sont les soins accessibles avec l'hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile permet 3 types de soins :

  1. Les soins ponctuels : ils regroupent tous les soins techniques et complexes liés aux maladies non stabilisées, comme la chimiothérapie.
  2. Les soins de réadaptation au domicile : ils concernent les maladies cardiaques, les traitements orthopédiques, les maladies neurologiques ou encore les retours anticipés après l’accouchement.
  3. Les soins palliatifs : il s’agit de soins continus qui permettent un accompagnement en fin de vie d’un patient qui souffre d’une maladie non stabilisée.

AVANTAGES DE L'HAD L’HAD présente plusieurs avantages pour le patient :

  • il bénéficie de soins de qualité hospitalières à la maison ;
  • il est pris en charge par une équipe de soignants ;
  • il dispose d’une astreinte infirmière 24h/24 et 7j/7 ;
  • il reçoit tous ses soins chez lui et n’a donc pas besoin de se déplacer jusqu’à l’hôpital pour chaque consultation ;
  • il est entouré de ses proches.

📌 Qui a droit à l'HAD ?

L’HAD est accessible aux malades de tous les âges : enfants, adolescents, adultes et seniors dont l’état de santé justifie l’hospitalisation à domicile.

Lorsqu’une personne est hospitalisée à domicile, tous ses soins sont réalisés par une équipe pluridisciplinaire : toutes les pathologies peuvent être prises en charge.

❌ Peut-on refuser une hospitalisation à domicile ?

Oui, le patient peut tout à fait refuser une hospitalisation à domicile s’il préfère se rendre dans un établissement de soins. L’HAD n’est pas obligatoire et ne peut pas être imposée : le patient doit donner son accord.

👉 Conditions pour bénéficier d'une HAD

Pour bénéficier d’une HAD, 2 types de conditions doivent être réunies.

 Conditions liées à votre situation

Pour être éligible, vous devez respecter l’ensemble des conditions suivantes :

  • Votre médecin traitant ou un médecin hospitalier fait une demande d’hôpital à domicile et vous déclare éligible du point de vue médical.
  • Les soins dont vous avez besoin ne peuvent pas être mis en œuvre par des professionnels libéraux.
  • Les soins dont vous avez besoin peuvent être prodigués à domicile.
  • Vous, et votre famille le cas échéant, avez donné votre accord.
  • Les conditions de votre domicile le permettent.

À NOTER L’équipe soignante de l’établissement de santé réalise une évaluation de la situation avant toute admission en HAD. Elle se rend à votre domicile pour confirmer votre éligibilité et fixer les conditions matérielles requises pour l’administration des soins. Un réaménagement provisoire de votre domicile est parfois nécessaire, par exemple pour l’installation d’un lit médicalisé.

 Conditions géographiques

Votre résidence doit se situer dans une zone géographique couverte par une structure d’HAD. Consultez le site trouversonhad.fr pour afficher les établissements qui proposent l’hopital à domicile dans votre département. N’hésitez pas à contacter les établissements de santé pour qu’ils confirment que votre domicile se situe dans une zone couverte par leur service d’hospitalisation à domicile.

⏳ Le délai de mise en place de l’HAD est de 48 heures en moyenne à partir de la date de demande du médecin. En cas d’urgence, l’hospitalisation à domicile peut être mise en place en quelques heures par une équipe spécialisée.

🤔 Comment se passe une hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile a lieu en plusieurs étapes : zoom sur l’admission et le déroulement des soins.

Admission en HAD : comment faire ?

La demande d’admission en hospitalisation à domicile est sollicitée par le médecin traitant du patient ou par le médecin hospitalier, après une consultation hospitalière ou à la suite d’une hospitalisation. Si la demande d’HAD émane d’un médecin hospitalier, l’avis du médecin traitant est toujours sollicité en complément. En effet, c’est ce dernier qui planifie le projet de soins en coordination avec l’équipe soignante.

BON À SAVOIR Avant de valider une hospitalisation à domicile, le patient doit aussi donner son accord.

L’admission dans un établissement d’HAD est prononcée par le responsable de l’établissement après consultation de l’avis du médecin praticien d’hospitalisation à domicile.

Déroulement des soins pendant l'HAD

L’hôpital à domicile est encadré par un projet de soins établi par votre médecin traitant, ou à défaut, par un médecin hospitalier. L’organisation des soins prend en considération vos souhaits et vos contraintes dans la mesure du possible, et éventuellement ceux de votre entourage.

Les soins avec le personnel soignant sont planifiés à l’avance, et les médicaments et produits pharmaceutiques sont livrés à domicile par la pharmacie de l’établissement d’HAD ou par votre pharmacien habituel.

🚨 Un protocole d’alerte est mis à votre disposition pour les situations d’urgence. Vous bénéficiez, au minimum, d’une permanence infirmière joignable 7j/7 et 24h/24, qui peut demander l’intervention des secours au besoin. Et dans certains cas, une infirmière de nuit peut se déplacer à votre domicile.

🔄 Quelle prise en charge de l'HAD par l'Assurance maladie et la mutuelle ?

La prise en charge de l’HAD par l’Assurance maladie est de 80 % du tarif conventionné, comme pour une hospitalisation classique, et de 100 % du tarif conventionné dans le cadre d’une ALD (affection de longue durée).

Dans le cadre d’un service d’hospitalisation à domicile, vous êtes exonéré du forfait journalier hospitalier.

Si vous possédez un contrat de mutuelle, les remboursements de l’HAD sont identiques à une hospitalisation en clinique ou en hôpital. Référez-vous au pourcentage de la BRSS indiqué dans la garantie “Hospitalisation” de votre contrat pour connaître votre niveau de prise en charge.

IMPORTANT Pour les personnes qui souffrent d’une maladie chronique ou d’une pathologie non stabilisée, il est recommandé de souscrire à une mutuelle hospitalisation pour bénéficier d’une meilleure prise en charge de vos frais d’hospitalisation !

Une mutuelle hospitalisation seule vous permet de :

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